Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site HOSTIANA.
HOSTIANA est exploité par Mme Quéré, entrepreneur individuel, immatriculée sous le numéro SIRET 842 924 870 00046, dont le siège est situé au 254 rue Vendôme, 69003 Lyon, France.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Les créations en pierre naturelle peuvent présenter des variations naturelles de teinte, texture, inclusions, reflets ou formes inhérentes à leur nature minérale. Ces particularités ne constituent pas des défauts.
Les dimensions, poids et coloris sont donnés à titre indicatif et peuvent présenter de légères variations.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
HOSTIANA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande validée constitue une vente ferme, sous réserve de disponibilité des produits.
HOSTIANA se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige antérieur, suspicion de fraude ou problème de paiement.
5. Paiement
Le règlement s’effectue via les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.
La commande est considérée comme confirmée après validation du paiement.
6. Livraison
HOSTIANA expédie ses commandes à l’international.
Les commandes sont généralement préparées et expédiées sous 3 à 5 jours ouvrés, sauf indication contraire.
Les délais de livraison peuvent varier selon le transporteur et la destination.
Un numéro de suivi est communiqué lorsque applicable.
HOSTIANA ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur, aux formalités douanières ou à des circonstances indépendantes de sa volonté.
Les éventuels droits de douane, taxes d’importation ou frais locaux restent à la charge du client.
7. Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, le client consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Les produits doivent être retournés :
- dans leur état d’origine,
- intacts,
- non utilisés,
- dans leur emballage d’origine si possible.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Le remboursement interviendra après réception et vérification du produit retourné.
Conformément à la législation applicable, certains produits peuvent être exclus du droit de rétractation lorsque leur nature le justifie.
8. Produit endommagé à réception
En cas de produit endommagé lors de la livraison, le client doit contacter HOSTIANA dans les meilleurs délais avec :
- photographies du produit,
- photographies du colis,
- description du dommage constaté.
Chaque situation sera étudiée au cas par cas.
Selon les circonstances, une solution adaptée pourra être proposée, incluant notamment un remplacement lorsque possible ou un avoir.
9. Responsabilité
HOSTIANA ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation des produits vendus.
La responsabilité de HOSTIANA ne saurait être engagée en cas de force majeure.
10. Médiation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
CM2C
11. Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
12. Caractéristiques naturelles des pierres
Les produits proposés par Hostiana sont réalisés à partir de pierres naturelles. À ce titre, chaque pièce est unique et peut présenter des variations de couleur, de transparence, de veinage, d’inclusions, de reflets, de structure ou de dimensions.
Les traces de croissance, inclusions, voiles, lignes internes, irrégularités naturelles, variations de teinte ou petites aspérités propres à la formation minérale de la pierre ne constituent pas des défauts de fabrication. Elles font partie intégrante du caractère naturel et unique de chaque pièce.
Ces particularités naturelles ne peuvent donc pas être considérées comme un motif de remplacement, de remboursement ou de réclamation pour non-conformité, sauf en cas de dommage avéré résultant du transport ou d’un défaut manifeste ne relevant pas des caractéristiques naturelles de la pierre.
Pour les produits réalisés en pierre naturelle avec finition aura ou traitement de surface, de légères variations d’intensité, de reflets ou d’irisation peuvent également exister d’une pièce à l’autre. Ces variations sont inhérentes au procédé et à la nature du support minéral.